Nature du texte : Arrêté.
Référence : Arrêté n°05-1009 PM — 6 mai 2005.
Date du texte : 6 mai 2005. Cette date est distincte de la date de publication sur ce site.
Le texte décrit la composition et les missions du Comité national ainsi que celles de sa Cellule d’action sanitaire d’urgence.
Document conservé dans son contenu original : 3 pages. L’état de vigueur actuel n’a pas été vérifié.
Précision documentaire : Reproduction Légitchad imprimée en 2015. Référence affichée : « Arrêté 05-1009 2005-05-06 PM ». La mention ancienne « Texte en vigueur » ne constitue pas une vérification actuelle.
Source : Arrêté n°05-1009 PM — 6 mai 2005 · Pages 1–3.
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